La commune de Doué-en-Anjou accueille de nombreuses manifestations recevant du public organisées par des associations, des particuliers ou des entreprises. Ces manifestations conduisent à la formulation de sollicitations multiples telles que des demandes d’occupation du domaine public, de demande de matériel, d’ouverture de débit de boissons, ou des demandes d’affichage ou de communication sur les supports de la commune …
Pour que l’événement se déroule conformément aux réglementations en vigueur, l’organisateur, qu’il s’agisse d’une personne physique ou d’une association, doit respecter un certain nombre d’obligations. Toutes les manifestations publiques sont soumises à autorisation du Maire et doivent faire l’objet d’un dépôt de dossier auprès de la Mairie.
Afin d’accompagner les organisateurs et coordonner les services municipaux impactés par l’organisation d’une manifestation, une procédure de déclaration des manifestations simplifiée a été mise en place.
1 formulaire et 4 annexes
Afin de faciliter les déclarations de manifestations la procédure a été simplifiée avec un formulaire réduit et des annexes condensées.
Le formulaire est destiné à :
- Accompagner les organisateurs dans la formulation de leurs demandes et leur permettre de réaliser leur manifestation dans les meilleures conditions.
- Permettre aux services qui traiteront les demandes d’assurer une meilleure coordination auprès des nombreux services impactés par la manifestation et d’étudier celle-ci sous les différents aspects, à la fois logistique, réglementaire et sécurité dans le but d’apporter une réponse globale.
La déclaration d’une manifestation, c’est :
| 1 formulaire de déclaration | 4 annexes (à compléter en fonction de vos besoins) : Annexe 1 : Demande de matériel et logistique Annexe 2 : Demande d’autorisation d’occupation du domaine public Annexe 3 : Demande d’autorisation d’ouverture temporaire d’un débit de boissons Annexe 4 : Demande de communication sur vos manifestations |
Formulaire en ligne : un espace connecté
Afin de faciliter la déclaration et de gagner du temps, la commune a fait le choix de développer un espace dédié aux associations sur authentification. Ainsi, après la création de son compte personnel, une association a la possibilité :
- d’enregistrer un formulaire en cours de remplissage pour y revenir ultérieurement
- d’accéder à l’historique de ses demandes et ainsi reprendre un formulaire pré-rempli l’année précédente
- de bénéficier du préremplissage de certains champs du formulaire.
Accéder à l’outil en 4 étapes :
- Etape 1 : Création d’un espace connecté en cliquant sur le lien ou via le haut de page de la Une du site internet www.doue-en-anjou.fr.
- Etape 2 : Créer sa fiche, après validation de la création de l’espace connecté.
- Etape 3 : Remplir le formulaire « Déclarer une manifestation » disponible dans l’espace connecté.
- Etape 4 : Suivre vos demandes et retrouver son historique.